Consultez les actes de la ville de Treize-Septiers.
Procès-Verbaux
Novembre 2024
Date de parution : le lundi 04 novembre 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 novembre 2024
Septembre 2024
Date de parution : le jeudi 19 septembre 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 19 septembre 2024
Juillet 2024
Date de parution : le jeudi 04 juillet 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 juillet 2024
Mai 2024
Date de parution : le mardi 21 mai 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 21 mai 2024
Mars 2024
Date de parution : le mardi 26 mars 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 26 mars 2024
Janvier 2024
Date de parution : le mardi 30 janvier 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 30 janvier 2024
Décembre 2023
Date de parution : le mardi 19 décembre 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 19 décembre 2023
Novembre 2023
Date de parution : le mardi 14 novembre 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 14 novembre 2023
Septembre 2023
Date de parution : le jeudi 28 septembre 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 28 septembre
Juillet 2023
Date de parution : le mardi 04 juillet 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 juillet 2023
Mai 2023
Date de parution : le jeudi 11 mai 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 11 mai 2023
Avril 2023
Date de parution : le jeudi 13 avril 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 13 avril 2023
Arrêtés municipaux
AR2025_02_09_CIRCET_rue Vincent Ansquer_nacelle_permis de stationnement
AR2025_02_07_SUEZ_33 La Frèmaudière_permission de voirie
AR2025_02_03_ATLANROUTE_rue du Bois Joly_La Litaudière_restriction circulation panneaux
AR2025_01_07_GIRARDEAU TP_rue Ferdinand Jauffrineau_RD 753_restriction circulation_panneaux
AR2025_01_06_EIFFAGE ENERGIE_ rue Ferdinand Jauffrineau_restriction circulation_Feux
AR2025_01_01_ATPA_rue du Bois Joly_restriction circulation_Feux
AR2025_02_06_VEOLIA_interventions 2025 urgentes
AR2025_02_05_GARCZYNSKI_Rue Misotte_restriction de la circulation
AR2025-02-04_OGEC_Carnaval restriction de la circulation
AR2025_02_02_Course région Pays de la Loire tour Interdiction de stationnement et de circulation
AR2025_02_01_Eiffage énergie_rue de la Litaudière_route barrée
AR2025_01_05_CIRET_Rue de l’épinette_restriction circulation
Autorisations d’urbanisme
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